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Marques déposées par la société TI Group Automotive Systems
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B
Marque renouvelée - Marque en vigueur

B
TI Group Automotive Systems, L.L.C., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1442537
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2027
B de TI Group Automotive Systems

Présentation de la marque B

Déposée le 30 décembre 1987 par la société TI Group Automotive Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TI Group Automotive Systems domicilié(e) 12345 East Nine Mile Road, WARREN, ETAT DU MICHIGAN 48090 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque B arrivera à expiration en date du 30 décembre 2027.

TI Group Automotive Systems a également déposé les autres marques suivantes : BUNDY


TI Group Automotive Systems, L.L.C., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 12345 East Nine Mile Road, WARREN, ETAT DU MICHIGAN 48090 - États-Unis


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357056 - Publication au BOPI 2007-11-30

Renouvellement sans limitation n°2098656 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 30 novembre 2007 - Changement de dénomination n°469884 - Publication au BOPI 2007-11-30

Inscription le 30 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°469885 - Publication au BOPI 2007-11-30

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676409 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, tiges, câbles et fils métalliques non électriques, tubes et tuyaux métalliques, et notamment tuyaux droits ou conformés, avec ou sans dispositif de raccordement; machines, machines-outils, moteurs à combustion interne, leurs parties en particulier poussoirs de culbuteurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.